Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCAL
ETS LABRUYERE & EBERLE

Numéro de dépôt :
1090337
Date de dépôt :
19/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Macon

Présentation de la marque DUCAL

Déposée le 19 mai 1978 par ETS LABRUYERE & EBERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « DUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS LABRUYERE & EBERLE domicilié(e) (S.A.) Z.I. du Stand, rue Einstein MACON 71009 - France.

La marque DUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DUCAL est expirée depuis le 19 mai 1988.

ETS LABRUYERE & EBERLE a également déposé les autres marques suivantes : PROXIM , PROXI , PROXIMO , TENOR , PROXIMA


ETS LABRUYERE & EBERLE - (S.A.) Z.I. du Stand, rue Einstein MACON 71009 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Inscription - Transmission de propriété n°29422 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°120010 - Publication au BOPI

Savons, lessives, compositions combustibles, huiles et graisses industrielles.Conserves alimentaires, huiles et graisses comestibles, gelées et confitures.Cafés, thés, succédanés, cacaos, chocolats, patisseries et confiseries, moutardes, sauces.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.